Règlements
Règlements relevant des Ressources humaines
- Règlement 2a - Dotation
- Règlement 2d - Sanctions pour actes répréhensibles
- Règlement 3 - Administration des salaires du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué
- Règlement 4 - Formation et perfectionnement
- Règlement 5 - Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
- Règlement 6 - Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
- Règlement 7 - Frais de déménagement
- Règlement 8 - Admissibilité et participation aux avantages sociaux
- Règlement 9 - Congés du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué
- Règlement 12 - Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
- Règlement 17 - Régimes d'assurance maladie et d'assurance hospitalisation
- Règlement 19 - Embauchage et placement de parents
- Règlement 22 - Soutien financier associé aux droits de scolarité des conjoints et personnes à charge du personnel de l'Université d'Ottawa
- Règlement 33 - Sûreté
- Règlement 46a - Congés autofinancés
- Règlement 47 - Conditions de travail des employés contractuels non syndiqués à court, à moyen et à long terme (recherche et opérations)
- Règlement 53 - Allocations de retraite du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué
- Règlement 58 - Usage du tabac à l'Université d'Ottawa
- Règlement 61 - Admissibilité des institutions fédérées aux régimes d'avantages sociaux
- Règlement 63 - Congé de ressourcement
- Règlement 69 - Permanence, nominations dont la durée est limitée par contrat et cessation d'emploi (en cours de révision)
- Règlement 70 - Conflit d'intérêt - membres du personnel
- Règlement 77 - Santé et la sécurité au travail
- Règlement 78 - Formation et perfectionnement du personnel de soutien (en cours de révision)
- Règlement 81 - Anniversaires et mises à la retraite
- Règlement 83 - Charges publiques
- Règlement 86 - Affectation multiple du personnel enseignant
- Règlement 87 - Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'Université
- Règlement 93 - Rémunération additionnelle pour des activités administratives
- Règlement 94 - Recrutement proactif des professeures
- Règlement 102 - Avantages accessoires
- Règlement 107 - Programme de suggestions innovatrices
- Règlement 109 - Évaluations et primes au rendement
- Règlement 123 - Stagiaires postdoctoraux
Autres règlements et méthodes applicables au personnel de l'Université
Règlements
- Règlement 21 - Remboursement aux particuliers des dépenses engagées pour le compte de l'Université
- Règlement 24 - Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
- Règlement 46 - Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
- Règlement 66 - Prévention de la violence
- Règlement 67 - Harcèlement sexuel
- Règlement 67a - Prévention du harcèlement et de la discrimination
Méthodes associées
- Méthode 14-1 - Système de responsabilité interne en matière de santé et de sécurité (associée au règlement 77)
- Méthode 16-11 - Frais de voyage (associée au règlement 21)
- Méthode 18-9 - Méthode pour l’administration des salaires (personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué) (associée au règlement 3)
- Méthode 18-10 - Allocations de retraite du personnel administratif et de soutien régulier non syndiqué (associée au règlement 53)
- Méthode 18-47 - Conditions de travail des employés contractuels non syndiqués à court, à moyen et à long terme (recherche et opérations) (associée au règlement 47)